Procès verbaux & listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Comité Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Comité Syndical classées par année
Délibérations du Bureau Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Bureau Syndical classées par année
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du président. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du président Retrouvez les décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
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Retrouvez les délibérations du Comité Syndical classées par année

Délibérations de l'année 2025 Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2024

2025_C13 - Plan pluriannuel d'investissement - Autorisation de programmes et de crédits de paiement 2021-2026 -…

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2025_C11 - Affectation des résultats - Exercice 2024

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2025_C10 - Approbation du Compte Administratif 2024

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2025_C08 - Autorisation de mandat spécial - Abroge la délibération n°2020_C37

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2025_C07 - Approbation du Procès verbal du 20 février 2025

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2025_C06 - Compétences optionnelles 2.4 - Infrastructures de recharges pour véhicules électriques ou hybrides…

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2025_C05 - Compétence optionnelle 2.4 - Infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides…

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2025_C04 - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

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2025_C03 - Débat d'orientation budgétaire 2025

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2025_C02 - Budget - Ouverture anticipée de crédits - Délibération autorisant le Président à engager, liquider, mandater,…

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2025_C01 - Approbation du procès verbal de séance du 5 décembre 2024

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