Procès verbaux & listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Comité Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Comité Syndical classées par année
Délibérations du Bureau Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Bureau Syndical classées par année
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Retrouvez les délibérations du Comité Syndical classées par année

Délibérations de l'année 2025 Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2024
Délibérations de l'année 2023 Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2023
Délibérations de l'année 2022 Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2022

2025_C08 - Autorisation de mandat spécial - Abroge la délibération n°2020_C37

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2025_C07 - Approbation du Procès verbal du 20 février 2025

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2025_C06 - Compétences optionnelles 2.4 - Infrastructures de recharges pour véhicules électriques ou hybrides…

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2025_C05 - Compétence optionnelle 2.4 - Infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides…

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2025_C04 - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

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2025_C02 - Budget - Ouverture anticipée de crédits - Délibération autorisant le Président à engager, liquider, mandater,…

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2025_C01 - Approbation du procès verbal de séance du 5 décembre 2024

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