Retrouvez les délibérations du Bureau Syndical classées par année
2025_B29 - Approbation du procès-verbal de réunion du 10 juin 2025
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2025_B01 - Approbation du procès-verbal de réunion du 5 décembre 2024
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2025_B02 - Autorisation de dépôt d'une candidature à un appel à projet dans le cadre des aides du programme ACTEE
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2025_B03 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de l'aide départementale aux villages et bourgs -…
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2025_B04 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de l'aide départementale aux villages et bourgs…
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2025_B05 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local…
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2025_B06 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local…
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2025_B07 - Présentation des bilans de programmes annuels d'investissement ENEDIS
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2025_B08 - Recrutement au poste d'assistant(e) de direction en charge de la gestion administrative, comptable et des…
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2025_B09 - Mise à jour du tableau des effectifs
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2025_B10 - Attribution de prestations sociales et cohésion d'équipe - Modification délibération 2021_B22
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2025_B11 - Compte Epargne Temps - Mise à jour
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2025_B12 - Approbation du procès-verbal du 7 février 2025
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2025_B13 - Congrès des maires ruraux du Nord - 19 juin 2025 - Cadre de remboursement de mandat spécial et autorisation…
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2025_B14 - Assises de la transition énergétique de Strasbourg du 24 au 26/06/2025 - Cadre de remboursement de mandat…
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2025_B15 - Programme annuel d'investissement ENEDIS 2025
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2025_B16 - Compétence optionnelle 2.4 - Projet de mise à jour du schéma directeur de déploiement des infrastructures de…
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2025_B17 - Approbation du procès-verbal de réunion du 11 mars 2025
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2025_B18 - Congrès des maires ruraux du Nord - 19 juin 2025 - Cadre de remboursement de mandat spécial et autorisation…
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2025_B19 - Autorisation d'adhésion à l'association RVVN - Réseaux de villes et villages numériques
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2025_B20 - Désaffectation du terrain de poste - Commune de Séranvillers Forenville
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2025_B21 - Annulation de la délibération n°2025_B14 - Assises de la transition énergétique de Strasbourg du 24 au…
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