Procès verbaux & listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Comité Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Comité Syndical classées par année
Délibérations du Bureau Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Bureau Syndical classées par année
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du président. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du président Retrouvez les décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
Finances Retrouvez les informations financières
2025 :

2025_D20 - Décision modificative budgétaire - Virement de crédits dépenses d'investissement - Fongibilité M57

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2025_D19 - Instituant une régie d’avance

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2025_D18 - Programmation des Travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité

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2025_D17 - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'intégration d'ouvrages de réseau de distribution publique…

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2025_D11 - Programmation des travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité

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2025_D10 - Reprise de provision pour risque - Risque écarté

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2025_D09 - Programmation des travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité

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2024 :

2024_D24 - Réalisation d’un contrat de prêt « Intracting – Eclairage Public » d’un montant total de 539 984 € auprès de…

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2024_D20 - Décision modificative budgétaire Virement de crédits de chapitre à chapitre - Fongibilité M57

2024_D21 - Décision modificative budgétaire Virement de crédits de paiement APCP- Fongibilité M57

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2024_D18 - Décision modificative budgétaire Virement de crédits de chapitre à chapitre - Fongibilité M57

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