Procès verbaux & listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Comité Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Comité Syndical classées par année
Délibérations du Bureau Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Bureau Syndical classées par année
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du président. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du président Retrouvez les décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
Finances Retrouvez les informations financières
2026 :
2026_D03 - Décision de déclaration sans suite pour motif d'intérêt général liée à la nécessité de redéfinir les…
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2026_D02 - Décision modificative budgétaire virement de crédits fongibilité M57
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2026_D01 - Abandon de poursuites à l’encontre du fournisseur d’électricité SAS Hydroption suite à sa liquidation…
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2025 :
2025_D23 - Mise en place d'un crédit de trésorerie de 250 000 €
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2025_D22 - Acomptes participations aux travaux d'extension Chemin du bois (OD 01626) et RD 118 Chemin rural de Fontaine…
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2025_D21 - Mise en place d'un prêt relai de 2 ans de 300 000€
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2025_D20 - Décision modificative budgétaire - Virement de crédits dépenses d'investissement - Fongibilité M57
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2025_D19 - Instituant une régie d’avance
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2025_D18 - Programmation des Travaux sur le réseau de distribution publique d’électricité
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2025_D17 - Délégation de maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'intégration d'ouvrages de réseau de distribution publique…
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2025_D11 - Programmation des travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité
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2025_D10 - Reprise de provision pour risque - Risque écarté
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2025_D09 - Programmation des travaux sur le réseau de distribution publique d'électricité
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2024 :