2026_C31 - Mise à jour de l'autorisation de programme et crédits de paiement
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Retrouvez les délibérations du Comité Syndical classées par année
2026_C30 - Délibération modificative budgétaire
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2026_C29 - Règlement budgétaire et financier (RBF) 2026-2032
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2026_C28 - Délégations du/de la président(e) et du Bureau syndical
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2026_C27 - Indemnités de fonction du/de la Président(e) et des Vice-président(e)s
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2026_C26 - Agence France Locale - Nomination des représentants du TE Cambrésis
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2026_C25 - Entente Territoire d'énergie Hauts-de-France - Désignation d'un représentant
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2026_C24 - SEML Energies Hauts-de-France - Désignation d'un représentant au sein des organes sociaux
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2026_C23 - Conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres et de la…
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2026_C22 - Approbation du procès-verbal de séance du 12 mars 2026
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2026_C21 - Elections des délégué(e)s de territoire
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2026_C20 - Fixation du ombre de délégué(e)s de territoire, membre du Bureau syndical
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2026_C19 - Elections des Vice-president(e)s
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2026_C18 - Fixation du nombre de Vice-président(e)
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2026_C17 - Election du (de la) Président(e)
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2026_C16 - Installation du Comité syndical
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2026_C15 - Création d'un emploi permanent et autorisation de recrutement sur le fondement de l'article L332-8 2° du…
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2026_C14 - Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage au titre de la compétence éclairage public - Art 3 des…
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2026_C13 - Convention de maîtrise d'ouvrage au titre de la compétence éclairage public - Art 3 des statuts -…
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2026_C12 - Prestations de service au titre de la compétence éclairage public - art 3 des statuts - Autorisation de…
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2026_C11 - Autorisations de programme et crédits de paiement - Ouvertures
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2026_C10 - Autorisations de programme et crédits de paiement - Modifications
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2026_C09 - Vote du budget primitif 2026
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2026_C08 - Affectation des résultats - Exercice 2025
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