2025_B42 - Présentation du bilan des programmes annuels d'investissement Enedis - PPI 2022-2025
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Retrouvez les délibérations du Bureau Syndical classées par année
2025_B41 - Approbation du procès-verbal de réunion du 6 novembre 2025
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2025_B40 - Autorisation de contracter un emprunt relais en cas de nécessité délégation du Président pour lancer des…
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2025_B39 - Délibération pour l'instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par…
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2025_B38 - Adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de…
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2025_B37 - Autorisation de dépôt d'une candidature à un appel à projets dans le cadre des aides du programme ACTEE
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2025_B36 - Autorisation de signer un avenant - Marché de travaux sur les réseaux électriques et éclairage public
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2025_B35 - Approbation du procès-verbal de réunion du 1er octobre 2025
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2025_B34 - Désaffection d'un terrain de poste parcelle cadastrée section AD n°200 sus rue Genty - Commune de…
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2025_B32 - Mise en place de l'indemnité de maniement de fonds
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2025_B33 - Assurances - Recours à un AMO et commande publique
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2025_B31 - Approbation du procès-verbal de réunion du 19 août 2025
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2025_B30 - Commande publique - Signalisations lumineuses tricolores - Raillencourt Ste Olle - Carrefour à feux…
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2025_B29 - Approbation du procès-verbal de réunion du 10 juin 2025
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2025_B01 - Approbation du procès-verbal de réunion du 5 décembre 2024
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2025_B02 - Autorisation de dépôt d'une candidature à un appel à projet dans le cadre des aides du programme ACTEE
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2025_B03 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de l'aide départementale aux villages et bourgs -…
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2025_B04 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de l'aide départementale aux villages et bourgs…
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2025_B05 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local…
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2025_B06 - Autorisation de dépôt de dossiers de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local…
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2025_B07 - Présentation des bilans de programmes annuels d'investissement ENEDIS
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2025_B08 - Recrutement au poste d'assistant(e) de direction en charge de la gestion administrative, comptable et des…
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2025_B09 - Mise à jour du tableau des effectifs
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2025_B10 - Attribution de prestations sociales et cohésion d'équipe - Modification délibération 2021_B22
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