2025_B11 - Compte Epargne Temps - Mise à jour
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Retrouvez les délibérations du Bureau Syndical classées par année
2025_B12 - Approbation du procès-verbal du 7 février 2025
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2025_B13 - Congrès des maires ruraux du Nord - 19 juin 2025 - Cadre de remboursement de mandat spécial et autorisation…
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2025_B14 - Assises de la transition énergétique de Strasbourg du 24 au 26/06/2025 - Cadre de remboursement de mandat…
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2025_B15 - Programme annuel d'investissement ENEDIS 2025
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2025_B16 - Compétence optionnelle 2.4 - Projet de mise à jour du schéma directeur de déploiement des infrastructures de…
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2025_B17 - Approbation du procès-verbal de réunion du 11 mars 2025
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2025_B18 - Congrès des maires ruraux du Nord - 19 juin 2025 - Cadre de remboursement de mandat spécial et autorisation…
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2025_B19 - Autorisation d'adhésion à l'association RVVN - Réseaux de villes et villages numériques
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2025_B20 - Désaffectation du terrain de poste - Commune de Séranvillers Forenville
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2025_B21 - Annulation de la délibération n°2025_B14 - Assises de la transition énergétique de Strasbourg du 24 au…
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2025_B22 - Cadre de remboursement du mandat spécial, remboursement et paiement des fris liés à l'évènement…
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2025_B23 - Mise à jour du tableau des effectifs
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2025_B24 - Délibération d'admission en non-valeur de créances irrecouvrables
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2025_B25 - Approbation du procès-verbal de réunion du 13 mai 2025
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2025_B26 - Accord n°2 dans le cadre de l’annexe 1 au cahier des charges de la convention de concession pour le service…
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2025_B27 - Approbation du nouveau programme pluriannuel d’investissements (ppi) pour la période 2026-2029 Autorisation…
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2025_B28 - Délibération d’autorisation de modification du règlement intérieur de l’entente territoire d’Energie…
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