Procès verbaux & listes des délibérations Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations du Comité Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Comité Syndical classées par année
Délibérations du Bureau Syndical Retrouvez les délibérations prises par le Bureau Syndical classées par année
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Décisions du président Retrouvez les décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations
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Retrouvez les délibérations du Bureau Syndical classées par année

Délibérations de l'année 2025 Délibérations du Bureau Syndical pour l'année 2025
Délibérations de l'année 2024 Délibérations du Bureau Syndical pour l'année 2024

2025_B23 - Mise à jour du tableau des effectifs

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2025_B24 - Délibération d'admission en non-valeur de créances irrecouvrables

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2025_B25 - Approbation du procès-verbal de réunion du 13 mai 2025

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2025_B26 - Accord n°2 dans le cadre de l’annexe 1 au cahier des charges de la convention de concession pour le service…

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2025_B27 - Approbation du nouveau programme pluriannuel d’investissements (ppi) pour la période 2026-2029 Autorisation…

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2025_B28 - Délibération d’autorisation de modification du règlement intérieur de l’entente territoire d’Energie…

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