Retrouvez les délibérations du Bureau Syndical classées par année
2024_B40 - Approbation du procès-verbal de réunion du 5 septembre 2024
Consulter
2024_B42 - Autorisation de lancement, préparation et choix de la procédure d'une consultation pour la dépose, le…
Consulter
2024_B43 - Délibération portant application du Régime indemnitaire tenant compte des Sujétions, de l'Expertise et de…
Consulter
2024_B44 - Délibération portant application du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de…
Consulter
2024_B45 - Poste d'assistant(e) de direction en charge de la gestion administrative, comptable et des ressources…
Consulter
2024_B46 - Approbation du procès-verbal de réunion du 24 septembre 2024
Consulter
2024_B47 - Autorisation de dépôt d'une candidature à un appel à projets dans le cadre des aides du programme ACTEE -…
Consulter
2024_B48 - Autorisation d'attribuer et de signer un marché de travaux - Marché 2024_PA_MP_T_03 - Dépose, renouvellement,…
Consulter
2024_B49 - Approbation du procès-verbal de réunion du 24 octobre 2024
Consulter
2024_B50 - Autorisation de lancer, passer, signer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la…
Consulter
2024_B51 - Approbation du procès-verbal de réunion du 26 novembre 2024
Consulter
2024_B52 - Modification de la délibération 2024_B37 du 05/09/2024 portant sur la suppression d'un poste de technicien…
Consulter